Propriété - droits d’auteur et hébergement
La société Google Ireland Limited dont le siège social est domicilié : Gordon House, 4 Barrow Street, Dublin
Article 3 – Accès au Site
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
Article 4 – Utilisation du Site
Article 5 - Liens hypertextes
5.1 Le Site contient des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites internet, permettant l'accès aux services. L'éditeur décline toute responsabilité du contenu de ces sites internet, n'exerçant aucun contrôle sur ces derniers.
5.2 La mise en place par vous de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur.
Article 6 - Propriété
6.1 Le Site est protégé par les dispositions relatives à la protection des droits de la propriété intellectuelle, notamment celles relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.
6.2 Le code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l'article L122-5 d'une part que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et d'autre part les analyses et courtes citations dans un but d'exemple et d'utilisation, aux termes de l'article L342-3.
6.3 Les bases de données dont Le Site est producteur ou propriétaire, en partie ou en intégralité, sont protégées légalement. En accédant ou utilisant le site, vous le reconnaissez et devez-vous conformer aux dispositions de la loi concernant l'usage des bases de données et ne pas dépasser les conditions d'utilisations normales du site.
6.4 Toute utilisation des noms commerciaux, ainsi que les droits de chaque texte - article, vidéos ou œuvre (images, logos, marques et autres contenus de ce site) sont protégés par les droits d'auteur, ses partenaires et l’éditeur TOV ALLIANCE.
1) Conformément à la présente, ce droit ne vous est concédé que pour votre usage personnel et non commercial,
2) vous n’avez pas le droit, de modifier nos articles / contenu du site. Vous n’avez pas le droit de retirer, ni de modifier les mentions de droits d’auteur, de marque ou autre indication de propriété que tovalliance.blogspot.com, a placé sur le contenu du site, sous peine de poursuite judiciaire.
3) Après notre accord, il vous sera autorisé de publier nos vidéos avec le lien URL, ainsi que partiellement nos articles (deux paragraphes seulement avec la mention lire la suite...cliquez ici et le lien URL de notre article, inséré dans cette mention obligatoire.
4) tout affichage ou impression d'un article ou contenu du site, doit porter le nom de l'auteur, incluant un lien hypertexte vers - tovalliance.blogspot.com (dans une impression, l’URL entière doit figurer) et la mention : © Tov Alliance 1992 - 2024 Tous droits réservés